Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 septembre 2026

Éditeur du site

Le site Factaros (ci-après « le Site ») est édité par [Nom de l'entreprise — à compléter], [Forme juridique — ex : Entreprise individuelle (micro-entreprise)], immatriculée sous le numéro SIREN [SIREN — à compléter après immatriculation] au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville d'immatriculation RCS/RNE — à compléter], dont le siège social est situé [Adresse du siège social — à compléter].

Contact : [email de contact — à compléter]
Directeur de la publication : [Nom du responsable de la publication — à compléter]

Hébergement

Le Site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (https://vercel.com).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, logos, graphismes, structure, logiciel) est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive de contrefaçon.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles réalisé via le Site est décrit dans notre politique de confidentialité.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom de l'entreprise — à compléter] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Limitation de responsabilité

[Nom de l'entreprise — à compléter] met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'interruption du service.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.